Dernière mise à jour : [À REMPLIR - Date de la dernière modification]
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de livres et produits réalisées par Le Sentier des Itinérants sur le site internet www.lesentier.fr.
Elles constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement communiquées au client qui les accepte sans réserve.
Dénomination sociale : Le Sentier des Itinérants
Forme juridique : [À REMPLIR]
SIRET : [À REMPLIR]
RCS : [À REMPLIR]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À REMPLIR]
Adresse : 45 Avenue des Livres, 75015 Paris, France
Téléphone : 01 23 45 67 89
Email : contact@lesentier.fr
Le Sentier des Itinérants propose à la vente des livres neufs de toutes catégories.
Les caractéristiques des produits sont décrites et illustrées sur le site avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n'ont qu'une valeur indicative et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur.
Tous nos prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils s'entendent hors frais de livraison.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
En cas de promotion ou de solde, le prix barré indiqué correspond au prix de référence pratiqué sur notre site dans les 30 jours précédant le début de l'opération promotionnelle.
La commande est ferme et définitive quand le client :
Un email de confirmation de commande est adressé au client dès la validation de la commande.
Le paiement s'effectue :
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la commande. En cas de paiement par carte bancaire, le compte du client sera débité dès la confirmation de la commande.
En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire, la commande sera automatiquement annulée.
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine et en Corse.
Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif et courent à compter de la confirmation de commande. Un retard de livraison ne peut donner lieu à l'annulation de la commande qu'après mise en demeure restée infructueuse.
Conformément à l'article L.121-21 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Le retour s'effectue dans l'emballage d'origine, en parfait état, accompagné de tous les accessoires éventuels et de la facture d'achat.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur de notre part ou de produit défectueux.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du produit retourné.
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
En cas de défaut de conformité, le client peut demander la réparation ou le remplacement du bien. Si cela s'avère impossible, il peut demander une réduction du prix ou la résolution de la vente.
Le Sentier des Itinérants s'engage à apporter le plus grand soin à l'exécution des commandes et à la qualité des produits vendus.
Sa responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages résultant d'une utilisation anormale des produits ou d'une conservation inadéquate de ceux-ci.
L'exécution de nos obligations est suspendue en cas de survenance d'un cas de force majeure qui en empêcherait l'exécution. Nous en informerons le client dans les meilleurs délais.
Sont considérés comme cas de force majeure les événements imprévisibles, insurmontables et extérieurs aux parties.
Les données personnelles collectées lors de la commande font l'objet d'un traitement informatisé destiné à l'exécution de la commande et à la gestion de la relation client.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
Pour toute réclamation, le client peut s'adresser au service client :
Si aucun accord amiable n'est trouvé, le client peut saisir le médiateur de la consommation compétent ou les tribunaux compétents de Paris.
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à leur application sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
Le Sentier des Itinérants se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Note : Ces CGV doivent être adaptées selon votre activité réelle et validées par un juriste spécialisé en droit commercial.